Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SANARY
M. PHILIPPE BARTHES

Numéro de dépôt :
4016845
Date de dépôt :
02/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SANARY de PHILIPPE BARTHES

Présentation de la marque SANARY

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2013 par monsieur PHILIPPE BARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANARY »

Le déposant est monsieur PHILIPPE BARTHES domicilié(e) 0 CHEMIN DU VAL D ARENC - 83330 - LE BEAUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE BARTHES domicilié(e) 0 CHEMIN DU VAL D REANC - 83330 - LE BEAUSSET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PHILIPPE BARTHES a également déposé les autres marques suivantes : D'OR et D'ARGENT , Louange des Anges , FONT-VIVE PRESTIGE , Barthès Prestige


M. PHILIPPE BARTHES - 0 CHEMIN DU VAL D ARENC - 83330 - LE BEAUSSET - France


M. PHILIPPE BARTHES - 0 CHEMIN DU VAL D REANC - 83330 - LE BEAUSSET - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°633968 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Vins.